Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEHAN
Numéro de dépôt :
1713246
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2001
Présentation de la marque JEHAN
Déposée le 17 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTOBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHAN est expirée depuis le 17 décembre 2001.
OCTOBRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21